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Broussaile le penseur

Conditions générales de vente.

Broussaille Store / BOURDET Jean-Pierre / broussaille@lilo.org

   09 54 60 00 84

(déclaration à la CNIL en cours / inscription au registre au registre du commerce et des sociétés en cours).

La commande de produits présentés sur le site est subordonnée à l’acceptation par l’acheteur, et vaut acceptation sans aucune réserve par ce dernier, de l’intégralité des conditions générales de vente exposées ci-après.

Article 0 : Objet.

Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations de l’acheteur à l’égard des produits vendus, dans le cadre d’un système de vente à distance.

Le contrat établi en cas de commande effective dans le cadre et selon les conditions visées aux présentes conditions générales de vente relève de la réglementation de la vente à distance, telle qu’elle résulte notamment du Code de la consommation, ainsi que des dispositions particulières visées ci-après.

   Article 1 : Modalités d'achats en ligne (commande).

   Pour toute commande vous devez vous enregistrez.

Cette modalité entraine la mise en place de cookies, vous pouvez donc vous informer plus précisément sur ces cookies en lisant les 

L’acceptation de l’offre par l’acheteur est concrétisée par la validation de la totalité des informations suivantes, dont certaines doivent être complétées par l’acheteur (indication des coordonnées bancaires en particulier)

  • Nom
  • Prénom
  • Adresse
  • Adresse de livraison (si différente)
  • E-mail
  • Téléphone

Confirmation de la commande lors de la passation de la commande

  • Désignation du produit
  • Quantité commandée
  • Prix
  • Modalités de paiement


La commande passée par l’acheteur fait l’objet d’une confirmation écrite du vendeur, par courriel, au plus tard au moment de la livraison..

   Prenez bonne note que la plupart des articles proposés sur ce site sont des pièces uniques, ou en série très limitées, ou encore des lots aléatoires (pas de lots identiques), vérifiez donc précisément leur disponibilité avant de commander car aucune réclamation ne sera recevable pour une commande "d'article épuisé".

   Soyez vigilant car certains articles déjà vendus peuvent rester en présentation durant une période aléatoire, ceci afin de servir de "catalogue" pouvant vous aiguiller dans votre choix  et vous servir de base pour une demande particulière.

Les articles vendus seront notifiés comme tels de manière explicite.

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Par ailleurs la rubrique "Broussaille Shop" vous proposes des articles d'occasion. Ces articles sont bien entendu en bon état, les petits défauts, inhérents au réemploi, seront notifiés pour chaque article, prenez le temps de lire la description et de visionner les photographies qui vous montreront les détails.

Toute commande passée entrainant l'acceptation de ces conditions générales de vente, aucune réclamation ne sera acceptée sans motif valable et sérieux.

   Article 2 : Modalités de paiement.

   Moyens de paiements acceptés : virement bancaire / paiement par chèque / PayPal / CB via PayPal.

   Des informations complémentaires sont disponibles pour chaque moyen de paiement lorsque vous passez votre commande.

L'acheteur doit acquitter par les moyens mis à sa disposition, le règlement intégral de sa commande au moment de son acceptation de l'offre, sous réserve des conditions de rétractation visées à l'article 5 ci-après.

Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente.

La commande de l’acheteur n’est enregistrée qu’à compter de la date à laquelle le règlement intégral de la commande de l’acheteur est parvenu au vendeur.

Dans le cas où le paiement se révélerait irrégulier, incomplet ou inexistant, pour quelque raison que ce soit, le vendeur se réserve le droit de bloquer la livraison du produit commandé, voire de revendiquer, sans limite de délai, le produit concerné par la commande litigieuse.

L’acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu’il est en situation régulière à l’égard de l’émetteur de la carte de paiement (si paiement en CB ).
La validation par l’acheteur de la communication de son numéro de carte bancaire à l’adresse du vendeur, prévue au titre de la validation du bon de commande visée à l’article 1 vaut acceptation du paiement de l’intégralité du prix correspondant à sa commande..

   Un paiement en plusieurs mensualités ( cinq maximum ) peut être appliqué pour un montant supérieur ou égal à cinq cent euros, veuillez me contacter par le biais du formulaire de contact pour en définir l'accord.

Le vendeur (Broussaille Store) se réserve expressément la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral de leur prix.

   Article 3 : Expédition et  délai de livraison.

   Pour toute commande d'un article en stock passée un jour ouvrable, l'expédition sera faite dans les deux jours ouvrable suivant l'enregistrement de la commande.

   Le délai de livraison peut varier de deux à six jours ouvrables selon le mode de livraison disponible, ce délai n'étant valable que pour la France métropolitaine.

Le produit commandé peut être livré par les différents services disponibles à l’initiative exclusive du vendeur à l’adresse figurant sur le bon de commande de l’acheteur. La livraison intervient dans le délai maximum indiqué lors de la commande. Dans l’hypothèse où l’acheteur est absent lors de la livraison du produit commandé, il lui incombe d’aller retirer sa livraison à l’adresse mentionnée par le receveur de la Poste ou par le transporteur et selon les modalités précisées par ce dernier sur l’avis de passage déposé à l’adresse de livraison. A défaut de retrait de la marchandise dans les délais impartis, le colis sera renvoyé au vendeur, qui se réserve le droit de rembourser l’acheteur dans les meilleurs délais, les frais de retour de livraison étant retenus du montant total de la commande et de converser le produit que ce dernier avait commandé..

La zone géographique de l'offre et celle de livraison ne concernent, à priori, que la France métropolitaine, pour tout souhait d'achat en dehors de ces zones, merci de me contacter par avance sous risque de refus.

Toutes les livraisons sont faites en "suivi", soit par les services postaux (petits articles en lettre suivie), soit par le service Mondial Relay ( ou équivalent en fonction des opportunités concurrentielles). Les produits "Infographie" peuvent être envoyés par mail (au format .jpg en général) ou par le biais d'un service tel que WeTransfer, Dropbox, ou tout autre service adapté...

En cas de non-conformité du produit livré par rapport aux indications ou d’avarie liée aux conditions de transport constatée au moment de la livraison, le vendeur s’engage à y remédier ou à rembourser l’acheteur. Le client doit formuler ses réserves sur le bon de livraison qui lui est présenté par la poste ou par le transporteur..

 Article 4 :

Suite à l'abandon des commandes sur devis cet article (n° 4) a été annulé...Tout enregistrement qui aurait pu en être fait est sans valeur et non-avenu.

Article 5 : Délai de rétractation.

Vous disposez d'un droit de rétractation de quatorze jours, dès réception du produit, sans justification et sans pénalités, conformément à la législation en vigueur, à l'exception des frais de retour le cas échéant.

Le produit livré doit être retourné à l'adresse suivante : Broussaille Store Bourdet Jean-Pierre, 15 rue Diogène Maillart, 60000 BEAUVAIS.

Le cas échéant le remboursement sera fait dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.

Ce remboursement sera fait pour la totalité des sommes versées, à l'exception des frais de retour visés ci-dessus, sous réserve que le produit livré soit retourné au vendeur intact et propre.

( Vous pouvez trouver ce formulaire, ainsi que tous les formulaires nécessaires, en haut de site dans la rubrique "premières bordées, ainsi qu'en pied de page dans la rubrique "par ici...") 

Article 6 : Tarifs, garanties , S.A.V.

Les tarifs sont toujours donnés en euros et TTC (toutes taxes comprises).

Le plus souvent livraison comprise mais ce n'est pas une règle, vérifiez avant de commander.

Certains produits, du fait de leurs spécificités, peuvent faire l'objet de frais de livraison en plus du prix de vente, d'autres être soumis à l'enlèvement sur place (produits hors gabarit à "emporter").

Prenez soin de vérifier les modes de livraison indiqués avant de passer votre commande

Les articles ( hors infographie ) bénéficient d'une garantie de base soumise à celle des matériaux employés qui, comme spécifié dans les pages "Création /Transformation" et "Ces drôles de figurines", sont des matériaux de récupération.

La garantie personnelle que je vous donne est simplement d'utiliser des matières, pièces ou matériaux ne présentant pas de défaut de visu et d'apporter la plus grande attention à leur création.

Pour les articles des catégories "Relookage", "Vitrines", "Fig' and Co", je ne peux proposer de service après vente, sauf cas (très) particulier, cependant vous pouvez tout-à-fait me contacter par mail en cas de problème ou de questionnement.

S'il m'est possible de vous assurer une aide quelconque j'en serais le premier satisfait.

N'oubliez pas de vérifier avec attention tout demande et/ou commande dans les formulaires à votre disposition (notamment le récapitulatif de commande), afin qu'il n'y est aucun malentendu ni pour vous, ni pour moi.

Le fait de vous connecter sur ce site peut entrainer des frais supplémentaires liés à votre fournisseur d'accès Internet.

Article 7 : Cas de force majeure.

Étant le seul producteur/créateur/vendeur des produits proposés sur ce site, il peut arriver en cas de force majeure que je sois dans l'impossibilité de répondre et/ou d'honorer une commande, ou une simple demande de renseignements.

La liste suivante, qui n'est qu'indicative, recense les évènements susceptibles de donner lieu à ce cas de figure :

*maladie.

*accident.

*impossibilité technique.

*cessation d'activité.

Article 8 : Informations nominatives.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’acheteur dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification.S’agissant des informations communiquées au titre du paiement par carte bancaire, le vendeur garantit à l’acheteur qu’elles ne sont pas conservées par lui à l’issue du règlement de sa commande par l’acheteur, à l’exception du moment de celle-ci.

Article 9 : Loi applicable.

Le présent contrat est soumis à la loi Française.

Article 10 : Règlement des litiges.

En cas de litige, l'acheteur s'adressera par priorité au vendeur afin de convenir d'une solution amiable. Il est toutefois précisé que la recherche d'une situation amiable n'interrompt pas les délais pour agir en garantie. Le fait, pour le vendeur, de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'une quelconque des obligations à la charge de l'acheteur, régies par les présentes conditions générales de vente, ne saurait être interprété comme une renonciation pour l'avenir à l'obligation en cause, ni au droit, pour l'acheteur, de se prévaloir ultérieurement de ce manquement.

 

Sauf mention contraire explicite les documents publiés ne sont pas libre de droits.